Mentions Légales
1. Informations Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site recrenova.com les présentes mentions légales.
2. Éditeur du site
Le site recrenova.com est édité par la société :
TECSTONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (Société à associé unique)
Immatriculée au RCS de Pontoise sous le numéro 901 331 991
Date d’immatriculation : 12/07/2021
Capital social : 100,00 Euros
Siège social : 32 impasse de la Garance 84210 SAINT DIDIER
Adresse e-mail : contact@recrenova.com
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : Michel Schott
Pour toute question, vous pouvez contacter : contact@recrenova.com
4. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Alnetis – Octolia SaRL
Adresse : 25 rue de Bestchdorf, 67000 Strasbourg, France
Téléphone : 03 88 31 88 00
E-mail : info@alnetis.fr
5. Webmaster
Le site a été créé par :
Alnetis – Octolia SaRL
E-mail : info@alnetis.fr
6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site recrenova.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) sont la propriété exclusive de Tecstone ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Tecstone.
7. Protection des données personnelles
Pour consulter notre politique de confidentialité, veuillez visiter la page correspondante : politique de confidentialité.
8. Responsabilités
Tecstone s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site recrenova.com, mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
9. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site recrenova.com est soumis au droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de Pontoise.
10. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter à :
E-mail : contact@recrenova.com
Adresse postale : Tecstone, 32 impasse de la Garance 84210 SAINT DIDIER